Ce site est conçu pour être utilisable par toutes et tous : code HTML sémantique, structure logique des titres, indicateur de focus clavier visible, contraste des couleurs suffisant, respect des préférences de réduction des animations et aucun contenu nécessitant une souris.
Objectif. La Fondation s’efforce de respecter les WCAG 2.2, niveau AA, dans l’ensemble du site et publie les principaux documents du Cadre en version HTML, en plus des formats PDF et Word.
Formats de substitution et langues. Tous les documents de ce site sont offerts dans des formats de substitution sur demande. La correspondance est acceptée dans toutes les langues, et la Fondation prend les dispositions nécessaires pour la traduction. Ce site est offert en français et en anglais; des éditions françaises du Cadre sont prévues.
Vous avez rencontré un obstacle? Signalez-le-nous à info@pehta.org : les signalements sont traités comme des défauts à corriger, et non comme de simples commentaires.
Dernière mise à jour : octobre 2026
PUBLICATION DES RETOMBÉES POUR LES COMMUNAUTÉS AUTOCHTONES